Arrêté du 26 Chaoual 1423 correspondant au 30 décembre 2002

fixant les listes des substances minérales

Le ministre de l'énergie et des mines,

Vu la loi n°01-10 du 11 Rabie Ethani 1422 correspondant au 3 juillet 2001 portant loi minière, notamment son article 160 ;

Vu le décret présidentiel n° 02-208 du 6 Rabie Ethani 1422 correspondant au 17 juin 2002 portant nomination des membres du Gouvernement ;

Vu le décret exécutif n° 96-214 du 28 Moharram 1417 correspondant au 15 juin 1996 fixant les attributions du ministre de l'énergie et des mines ;

Arrête :

Article 1 :

Le présent arrêté a pour objet de préciser, conformément aux dispositions de l'article 160 de la loi n°01-10 du 11 Rabie Ethani 1422 correspondant au 3 juillet 2001 susvisée, les listes des substances constituant les catégories de substances minérales prévues à l'annexe 3 de la dite loi.

Article 2 :

Sont considérés comme substances minérales métalliques ferreuses les minerais contenant les éléments suivants :

- Fer, Manganèse, Chrome, Titane , Nickel, Cobalt.

Article 3 : Sont considérés comme substances minérales métalliques non ferreuses les minerais contenant les éléments suivants :

• magnésium, aluminium, béryllium, lithium ;
• plomb, zinc, cuivre, antimoine ;
• wolfram, étain, mercure, arsenic, molybdène, zirconium, bismuth ;
• germanium, cadmium, gallium, vanadium ;
• uranium, thorium, autres éléments radioactifs ;
• tantale, niobium ;
• sélénium ;
• terres rares.

Article 4 : Sont considérés comme substances minérales non métalliques les substances minérales énumérées ci-après :

• charbon, anthracite, lignite, schistes bitumineux ;
• graphite ;
• sable pour verrerie et fonderie ;
• diatomites (kieselguhr) ;
• calcite, dolomie;
• amiante, talc, micas ;
• pierre ponce (pouzzolane) ;
• terres décolorantes, bentonite, ghassoul , attapulgite ;
• perlites ;
• kaolin, pegmatite, feldspath ;
• barytine, strontium (célestine), fluorine ;
• phosphate ;
• sels de sodium, Sels de potassium, nitrates, autres sels ;
• soufre ;
• andalousite ;
• sillimanite ;
• disthène ;
• quartz.

Article 5 :

Sont considérés comme substances minérales non métalliques pour matériaux de construction les substances minérales énumérées ci-après :

• calcaire, grès et autres substances analogues destinées pour l'agrégats ;
• schistes, ardoise ;
• marbre, travertin, aragonite, calcaire ornemental, serpentinite, granite, onyx et autres pierres ornementales ;
• gypse, anhydrite ;
• argile, marnes ;
• tuf ;
• sable de construction .

Article 6 :

Sont considérés comme métaux précieux, pierres précieuses et semi- précieuses les substances minérales énumérées ci-après :

• or, argent, platinoïdes ;
• diamant ;
• topaze, agate, grenats, rubis, saphir, émeraude, béryl, zircon, corindon, et autres pierres semi-précieuses ;

Article 7 : Ces listes de substances minérales ne sont pas exhaustives et peuvent faire l'objet de modification.

Article 8 : Le présent arrêté sera publié au journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger , le 26 Chaoual 1423 correspondant au 30 décembre 2002.

                                                                                          Chakib KHELIL