English VersionRépublique Algérienne
Démocratique et Populaire
Ministère de l'Énergie et des Mines
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Newsletter
N°158
27
Février 2008
Cher Abonné,
Voici les principales nouvelles mises à jour du site.
A noter que la date de la lettre d'actualité ne reflète pas la date de publication des documents.
Communication:
Appel à participation aux 7è Journées d’études
INFORUM 2008
Cadre Législatif et
Réglementaire:
Mines :
traduction en langue anglaise des décrets et arrêtes
interministériels
Regulation of explosive substances (Decree n° 90-198 of 30 June 1990)
Additions to certain provisions of Decree n° 90-198 of 30 June 1990 relative to
the regulation of explosive substances (Decree n°99-64 15 March 1999)
Methods of adjudication of mining titles
(Decree n° 02-66 of the 6 feb. 2002)
Terms and conditions of payment of all duties, fees or penalties.
(Order dated April 29, 2003)
Lists of mineral substances (departmental order, 30 dec.2002)
Annual mining report (Order, 26 july 2003)
Transport and movement of persons and products in underground
mines (Order of 19 May 2004)
The conditions and technical rules for specific mining
parameters linked to open cast working. (Order of 19 May
2004 )
The method for identifying the quantity of minerals extracted
(Order of 26 July 2003)
The rules for protection against underground
fires
(Order of 6 June 2004)
Publications :
Guide des Energies Renouvelables , Publication éditée
par le Ministère de l'Energie et des Mines
Le n°46 de
Market
News, Bulletin
d’Information de l'Activité Commercialisation /
SONATRACH
Le N°25 de
Etterkib,
Revue trimestrielle éditée par la Direction Générale de l'Entreprise Nationale
de Montage Industriel, Etterkib,
filiale de la SONELGAZ
Le
N° 08 (Version
anglaise) de la revue
Energie & Mines. Publication périodique éditée par le Ministère de l'Énergie
et des Mines
Le N°08 (Version Arabe
) de la revue
Energie & Mines. Publication périodique éditée par le Ministère de l'Énergie
et des Mines
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